Mentions légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les informations légales relatives au site sons-of-prometheus.org sont les suivantes :

Éditeur du site : Charles Annoni, micro-entrepreneur — SIREN : 520 628 934
Directeur de la publication : Charles Annoni
Contact : contact@sons-of-prometheus.org

Hébergeur : OVH SAS — 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France — www.ovh.com

2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés.

L'utilisation du site implique l'acceptation de la politique de confidentialité.

3. Description du site.

Le site sons-of-prometheus.org est une œuvre de fiction narrative. Les univers, personnages, événements et organisations décrits sont fictifs. Toute ressemblance avec des faits réels n'est que le fruit d'une mise en perspective fictive à des fins artistiques.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Le gestionnaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité.

La société ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site sons-of-prometheus.org, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité. La société ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'une chance) consécutifs à l'utilisation du site sons-of-prometheus.org. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l'espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Le rédacteur du site se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

6. Gestion des données personnelles.

En Europe, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. À l'occasion de l'utilisation du site sons-of-prometheus.org, peuvent être recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site sons-of-prometheus.org, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur. Pour plus d'informations sur la gestion de vos données, consultez notre politique de confidentialité.

7. Liens hypertextes et cookies.

Le site sons-of-prometheus.org contient un certain nombre de liens hypertextes pointant vers d'autres sites. Cependant, la société n'a pas la possibilité de vérifier tous les contenus des sites ainsi visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. Le site utilise des cookies à des fins de mesure d'audience (PostHog) et de bon fonctionnement. Pour gérer vos préférences en matière de cookies, consultez notre politique de confidentialité.

8. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l'utilisation du site sons-of-prometheus.org est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Caen.

9. Photographies et illustrations.

Toutes les photos, illustrations et designs graphiques qui composent le site sont la propriété intellectuelle exclusive du gestionnaire du site ou ont été réalisés avec des outils de génération d'images (Midjourney, etc.) dans le cadre de droits d'usage autorisés. Les usagers du site s'engagent à ne pas modifier, éditer, télécharger ou utiliser de quelque manière que ce soit les éléments graphiques présents sur le site.

10. Principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD).